mémoire ampliatif

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• Mémoire ampliatif — ● Mémoire ampliatif mémoire qui développe des moyens exposés dans le mémoire introductif …   Encyclopédie Universelle

• ampliatif — ampliatif, ive [ ɑ̃plijatif, iv ] adj. • 1548; « qui agrandit » XVe; du rad. de ampliation ♦ Dr. Qui développe et complète ce qui a été dit dans un acte précédent. Mémoire ampliatif. ♢ Constituant une ampliation. Acte ampliatif. ● ampliatif,… …   Encyclopédie Universelle

• MÉMOIRE — La mémoire est la propriété de conserver et de restituer des informations. Cette propriété n’est pas exclusivement propre à l’homme. Celui ci la partage avec les organismes vivants et certaines machines, de sorte qu’il est nécessaire de préciser… …   Encyclopédie Universelle

• Mémoire —     Définition de Mémoire     Un mémoire est un document écrit adressé à une autorité, voire à une juridiction, pour exposer une situation et faire valoir des moyens juridiques destinés à l obtention d un droit ou d un avantage en relation avec… …   Lexique de Termes Juridiques

• ampliative — ● ampliatif, ampliative adjectif (latin ampliare, augmenter) Relatif à l ampliation. ● ampliatif, ampliative (expressions) adjectif (latin ampliare, augmenter) Mémoire ampliatif, mémoire qui développe des moyens exposés dans le mémoire …   Encyclopédie Universelle

• Service de documentation, des études et du rapport — Pour les articles homonymes, voir SDER. Le Service de documentation, des études et du rapport (SDER) est un service de la Cour de cassation française chargé de rassembler les arrêts qu elle a rendus. Il est situé dans l annexe dite du carré Saint …   Wikipédia en Français

• cassation — 1. cassation [ kasasjɔ̃ ] n. f. • 1413; de casser 1 ♦ Dr. Annulation d une décision juridictionnelle, juridique ou administrative par une cour compétente. La cassation d un acte, d un testament. Spécialt Annulation par la Cour de cassation ou le… …   Encyclopédie Universelle

• produire — [ prɔdɥir ] v. tr. <conjug. : 38> • 1349; adapt., d apr. conduire, du lat. producere « mener en avant, faire avancer » I ♦ Faire apparaître, faire connaître (ce qui existe déjà). 1 ♦ Dr., admin. Présenter (une pièce, un document, etc.).… …   Encyclopédie Universelle

• Alexandre François Ollivier — Naissance 10 mars 1790 Paris (France) Décès 6 juin 1844 Paris (France) Nationalité …   Wikipédia en Français